Mentions légales & Politique de confidentialité

1. Informations sur l’Association

  • Structure : Association loi 1901 (créée le 29/11/1997)
  • Agréments : Agréée Jeunesse & Sport | Membre du Conseil International de la Danse (CID) de l’UNESCO
  • Siège social : 13 rue Albert Laville, 45000 Orléans
  • SIRET : 45024706900013 | APE : 9001Z | NAF : 923A0
  • Contact : 06 98 22 38 47 | tangoporteno.orleans@free.fr

2. Informations Éditoriales

  • Site : www.tango-argentin-orleans.fr
  • Responsable de publication : François Robin

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société o2switch.

  • Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
  • Site web : www.o2switch.fr

4. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions décrites ici. Celles-ci sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Le site est normalement accessible 24h/24, sauf interruption pour maintenance technique décidée par François Robin.

5. Limitation de Responsabilité

François Robin décline toute responsabilité en cas de dommages (directs ou indirects) résultant de l’accès au site, d’une utilisation de matériel inadapté, ou d’un bug. Dans les espaces interactifs, tout contenu contrevenant à la législation française (racisme, diffamation, injures, etc.) sera supprimé sans préavis et pourra faire l’objet de poursuites.

6. Protection des Données (RGPD)

Le site est conforme aux recommandations de la CNIL.

  • Finalité et conservation : Les informations recueillies (nom, email, etc.) via nos formulaires sont destinées exclusivement à l’association pour le traitement de votre demande. Elles ne sont conservées que pendant la durée strictement nécessaire à cette finalité.
  • Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, adressez votre demande à : tangoporteno.orleans@free.fr.
  • Cookies & Statistiques : Nous utilisons des cookies pour améliorer l’ergonomie. Ces outils statistiques (profils, équipement, origine géographique) sont conservés pendant 1 an. Vous pouvez désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur sans altérer votre accès aux services.

7. Propriété Intellectuelle & Reproduction

  • Contenus publics : Les documents officiels sont librement reproductibles sous réserve de citer la source : « © François Robin – www.tango-argentin-orleans.fr ».
  • Autres contenus : Tous les autres éléments du site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle sans accord écrit de l’auteur est interdite à des fins commerciales.
  • Demande d’autorisation : Toute demande doit préciser le contenu visé et le support de diffusion. La reproduction autorisée doit respecter l’intégrité du document et comporter le lien source obligatoire.

8. Liens Hypertextes

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9. Droit Applicable & Accessibilité

  • Juridiction : Tout litige est soumis au droit français, avec attribution exclusive aux tribunaux d’Orléans.
  • Accessibilité : Nous nous engageons à rendre notre site accessible à tous, notamment aux personnes en situation de handicap, conformément à la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
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